PLU approuvé le 29 septembre 2016, révisé le 12 avril 2022, mis à jour le 14 juin 2022 et modifié le 6 juillet 2022
Pièce 1 : Pièces administratives Télécharger
Mémoire en réponse aux PPA
Arrêt du projet de Plan Local d’urbanisme
Bilan de la concertation relative à la révision du PLU
Prescription de révision d’un PLU & définissant les modalités de la concertation
Modification des modalités de concertation
Révision du PLU & débat du PADD
MRAe – Décision de dispense d’évaluation environnementale de la révision du PLU après examen au cas par cas
Rapport du commissaire enquêteur Télécharger
Approbation du PLU Télécharger
Modification du 14 juin 2022 – La délibération ici
Modification du 6 juillet 2022 – La délibération ici
Pièce 2 : Rapport de présentation
Diagnostic socio-économique et état initial du site et de l’environnement
Analyse de la capacité de densification et de mutation des espaces bâtis – Justification des choix retenus
Pièces 3 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
PADD
Pièce 4 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
OAP
Pièce 5 : Règlement
Règlement
Pièce 6 : Documents graphiques – zonage
Plan 1/5000e
Plan du bourg au 1/4000e
Plan des prescriptions particulières
Pièce 7 : Annexes sanitaires
Notice – SPANC – Réseaux assainissement – Réseaux Eau potable– Réseaux eaux pluviales – zonage eaux pluviales
Pièces 8 : Servitudes d’Utilité Publique
Liste des servitudes
Plan des servitudes
Pièces 9 : Informations diverses
Périmètre ZAC – sols argileux – Installations classées
Pièces 10 : Plan d’Exposition au Bruit de l’aérodrome Roissy Charles-de-Gaulle
PEB
Pièce 11 : Classement sonore des infrastructures
Télécharger
Pièce 12 : Droit de Préemption Urbain
Plan