La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 13 avril 2026 à 20h30, en mairie
ORDRE DU JOUR
1 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20/03/2026
2 Vote des délégués au SMGFAVO (Syndicat Mixte pour la Gestion de la Fourrière Animale du Val d’Oise).
2 Vote des délégués au SIGEIF (Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile de France).
3 Vote des délégués au SEMIDOR (Société d’Economie Mixte de Domont et de sa Région)
5 Vote des délégués au SDEVO (Syndicat Départemental d’Energie du Val d’Oise)
6 Désignation du représentant à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges
7 Vote des membres de la commission d’appel d’offre
8 Vote des membres de la commission de délégation des services publics
9 Vote de la commission de contrôle des listes électorales.
10 Vote du correspondant défense
11 Détermination du nombre d’élus au CCAS
12 Election des membres du CCAS
13 Détermination du nombre des membres extérieurs au conseil municipal au sein du CCAS
14 Vote de la commission communale des impôts direct (CCID)
15 Election des déléguées au conseil d’administration de l’Hôpital Roger PREVOST
16 Election des délégués à la commission locale d’information et de surveillance de la société SUEZ
17 Election des délégués au comité de suivi auprès de la plateforme de récupération Valdève
18 Election des délégués à la commission intercommunal d’aménagement foncier
19 Suppression d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe
20 Suppression d’un poste d’agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles maternelles.
21 Création d’un poste d’agent technique
22 Autorisation donnée au maire de signer la convention de mise à disposition d’agents du centre interdépartemental de gestion de la grande couronne pour une mission d’accompagnement liée au règlement général sur la protection des données (RGPD).
23 Vote de la subvention 2026 au Comité des Fêtes
24 Vote de la subvention 2026 à l’association Dodgeball
25 Vote de la subvention 2026 à l’Association Sportive Attainvilloise
26 Vote de la subvention 2026 à la Croix rouge
27 Vote de la subvention 2026 au Lycée Georges Sand de Domont
28 Vote de la subvention 2026 a l’ARESMA
QUESTIONS DIVERSES