La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 14 octobre 2025 à 20h30, en mairie
ORDRE DU JOUR
1 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 02 juillet 2025
2 Adhésion au Sigeif de la commune de Longpont-sur-Orge (91) au titre de la compétence d’autorité organisatrice du service public de la distribution de gaz
3 Avis sur la modification n°1 du PLU de Moisselles
4 Avis sur la construction et l’exploitation d’un entrepôt sur le territoire de la commune de Montsoult par la société VINCI CONSTRUCTION FRANCE
5 Bons d’achat attribués aux lauréats reçus aux examens du brevet des collèges et du baccalauréat
6 Modification du règlement et des tarifs de la cantine garderie et du centre de loisirs
7 Modification de l’article 5 de la délibération 2021/39 relative à la mise en place d’un régime indemnitaire des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
8 Projet de délibération relative au ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire 2027-2030 du centre interdépartemental de gestion
QUESTIONS DIVERSES