PLU approuvé le 29 septembre 2016, révisé le 12 avril 2022, modifié le 14 juin 2022 et le 6 juillet 2022 Pièce 1 : Pièces administratives Télécharger Mémoire en réponse aux PPA Arrêt du projet de Plan Local d'urbanisme Bilan de la concertation relative à la révision du PLU Prescription de révision d'un PLU & définissant les modalités de la concertation Modification des modalités de concertation Révision du PLU & débat du PADD MRAe - Décision de dispense d'évaluation environneme...

PLU approuvé le 29 septembre 2016. Ci-dessous les documents du dossier : - Le plan de zonage - Le règlement - Le rapport de présentation Vol1 (mise en ligne prochaine) - Le rapport de présentation Vol2 - Le plan d'aménagement et de développement durable (PADD) : notice explicative, document graphique - Les orientations d'aménagement et de programmation (OAP) - Le rapport environnemental ANNEXES : - Périmètre des Servitudes d'Utilité Publique - Liste des Servitudes d'Utilité...