PLU – révision 2022

PLU approuvé le 29 septembre 2016, révisé le 12 avril 2022

Pièce 1 : Pièces administratives Télécharger
Mémoire en réponse aux PPA
Arrêt du projet de Plan Local d’urbanisme
Bilan de la concertation relative à la révision du PLU
Prescription de révision d’un PLU & définissant les modalités de la concertation
Modification des modalités de concertation

Révision du PLU & débat du PADD
MRAe – Décision de dispense d’évaluation environnementale de la révision du PLU après examen au cas par cas

Rapport du commissaire enquêteur Télécharger
Approbation du PLU Télécharger

Pièce 2  : Rapport de présentation 
Diagnostic socio-économique et état initial du site et de l’environnement 
Analyse de la capacité de densification et de mutation des espaces bâtis – Justification des choix retenus

Pièces 3 : Projet d’Aménagement et de Développement Durables
PADD

Pièce 4 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
OAP

Pièce 5 : Règlement
Règlement

Pièce 6 : Documents graphiques – zonage
Plan 1/5000e
Plan du bourg au 1/4000e
Plan des prescriptions particulières

Pièce 7 : Annexes sanitaires
NoticeSPANCRéseaux assainissementRéseaux Eau potableRéseaux eaux pluvialeszonage eaux pluviales

Pièces 8 : Servitudes d’Utilité Publique
Liste des servitudes
Plan des servitudes 

Pièces 9 : Informations diverses
Périmètre ZAC – sols argileux – Installations classées

Pièces 10 : Plan d’Exposition au Bruit de l’aérodrome Roissy Charles-de-Gaulle
PEB

Pièce 11 : Classement sonore des infrastructures
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