Description : Marché de fournitures des repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de l'école maternelle primaire ainsi que du centre de loisirs de la commune d'Attainville
Date limite de remise des plis : 18 juillet 2022 11:45 (heure de Paris)
Référence de consultation : 2022-01
Référence sur la plateforme : 3877467
Modalités de remise des offres : Les candidats transmettent leur offre uniquement par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.
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Aménagement
PLU – révision 2022
PLU approuvé le 29 septembre 2016, révisé le 12 avril 2022
Pièce 1 : Pièces administratives Télécharger
Mémoire en réponse aux PPA
Arrêt du projet de Plan Local d'urbanisme
Bilan de la concertation relative à la révision du PLU
Prescription de révision d'un PLU & définissant les modalités de la concertation
Modification des modalités de concertation
Révision du PLU & débat du PADD
MRAe - Décision de dispense d'évaluation environnementale de la révision du PLU après examen au ca...
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Mise en révision du Plan Local d’Urbanisme Juin 2020
Plan local d’urbanisme (PLU) 2016
PLU approuvé le 29 septembre 2016.
Ci-dessous les documents du dossier :
- Le plan de zonage
- Le règlement
- Le rapport de présentation Vol1 (mise en ligne prochaine)
- Le rapport de présentation Vol2
- Le plan d'aménagement et de développement durable (PADD) : notice explicative, document graphique
- Les orientations d'aménagement et de programmation (OAP)
- Le rapport environnemental
ANNEXES :
- Périmètre des Servitudes d'Utilité Publique
- Liste des Servitudes d'Utilité...
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Les diverses autorisations
Le service de l'urbanisme
Des projets d’agrandissement, de construction... Des renseignements sur votre parcelle... Le service de l’urbanisme est à votre disposition et vous accueille pour répondre à vos questions et vos besoins, du lundi au vendredi, aux heures habituelles d’ouverture.
Contactez le service urbanisme via l'adresse mail urbanisme@attainville.fr , ou par téléphone 01.39.91.05.36
Vous avez également la possibilité bénéficier gratuitement d'une aide pour la constitution...
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