Aménagement

AVIS D’APPEL A LA CONCURRENCE – Procédure adaptée : Restauration

Posted on by vebrewpediteurp
OBJET DE LA CONSULTATION : Fourniture de repas en liaison froide pour le restaurant scolaire de l'école maternelle primaire ainsi que le centre de loisirs de la commune d'Attainville. N° du MARCHÉ : 2024-02 DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES PLIS : 18 juillet 2024 HEURE LIMITE DE RÉCEPTION : 11h45 Lien vers la plateforme : achatpublic.com Télécharger Règlement de consultation Télécharger l'acte d'engagement Télécharger Bordereau de Prix Unitaire Télécharger Cahier des clauses...
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Identification des zones d’accélérations pour l’implantation d’installations de productions d’énergies renouvelables (ZAEnR)

Posted on by vebrewpediteurp
CONCERTATION DU PUBLIC du 28 novembre au 10 décembre 2023 La loi du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables a créé l’identification par les communes, de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes, définies à l’article L141-5-3 du code l’énergie. Ces zones doivent notamment répondre aux principes suivants : Contribuer à la solidarité entre les territ...
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PLU – révision 2022

Posted on by vebrewpediteurp
PLU approuvé le 29 septembre 2016, révisé le 12 avril 2022, mis à jour le 14 juin 2022 et modifié le 6 juillet 2022 Pièce 1 : Pièces administratives Télécharger Mémoire en réponse aux PPA Arrêt du projet de Plan Local d'urbanisme Bilan de la concertation relative à la révision du PLU Prescription de révision d'un PLU & définissant les modalités de la concertation Modification des modalités de concertation Révision du PLU & débat du PADD MRAe - Décision de dispense d'évaluation ...
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Les diverses autorisations

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Le service de l'urbanisme Des projets d’agrandissement, de construction... Des renseignements sur votre parcelle... Le service de l’urbanisme est à votre disposition et vous accueille pour répondre à vos questions et vos besoins, du lundi au vendredi, aux heures habituelles d’ouverture. Contactez le service urbanisme via l'adresse mail urbanisme@attainville.fr , ou par téléphone 01.39.91.05.36  Vous avez également la possibilité bénéficier gratuitement d'une aide pour la constitution...
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