La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 6 octobre à 20h30, SALLE POLYVALENTE
En raison des obligations liées au protocole sanitaire toujours en vigueur, la réunion se tiendra à la salle polyvalente chemin du Mesnil-Aubry.
MASQUE OBLIGATOIRE
ORDRE DU JOUR :
1 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2020
2 Remboursement acompte location de la salle polyvalente suite au COVID 19 M DUPLESSIS et MME DUPLESSIS GAUTIER
3 Remboursement acompte location de la salle polyvalente suite au COVID 19 M CLAMOTE
4 Désignation d’un commissaire devant siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d’Agglomération
5 Autorisation donnée au maire de signer une convention de mise à disposition d’un local à titre gracieux avec l’association « sur le chemin de l’école » située sur l’enceinte de l’école 10 place des alouettes
6 Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme (PLU)
7 Transfert du PLU à la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée
8 Commission Communale des Impôts Directs
QUESTIONS DIVERSES