Prochaine réunion

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 6 octobre à 20h30, SALLE POLYVALENTE
En raison des obligations liées au protocole sanitaire toujours en vigueur, la réunion se tiendra à la salle polyvalente chemin du Mesnil-Aubry.
MASQUE OBLIGATOIRE

ORDRE DU JOUR :

1 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 15 septembre 2020

2 Remboursement acompte location de la salle polyvalente suite au COVID 19 M DUPLESSIS  et MME DUPLESSIS GAUTIER

3 Remboursement acompte location de la salle polyvalente suite au COVID 19 M CLAMOTE

4 Désignation d’un commissaire devant siéger à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d’Agglomération   

5 Autorisation donnée au maire de signer une convention de mise à disposition d’un local à titre gracieux  avec l’association « sur le chemin de l’école » située sur l’enceinte de l’école 10 place des alouettes

6 Débat sur les orientations du Projet  d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d’Urbanisme (PLU)

7 Transfert du PLU à la Communauté d’Agglomération  Plaine Vallée  

8 Commission Communale  des Impôts Directs

 

QUESTIONS DIVERSES