La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 12 décembre 2023 à 20h30, en mairie
ORDRE DU JOUR
1 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 17 octobre 2023
2 Bilan de la concertation du public pour l’indentification des zones d’accélérations pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables (ZAEnR.)
3 Protection sociale complémentaire 2024-2029 convention de participation prévoyance et santé du CIG
4 Autorisation donnée au maire de signer la convention relative à l’intervention du centre interdépartemental de gestion pour une mission de confection paie.
5 Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 du budget principal
6 Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de la CAPV
7 Autorisation donnée à M le Maire de signer une convention Territoriale Globale 2023-2027 avec la Caisse d’Allocation Familiale.
8 Autorisation donnée au maire de signer une promesse de vente pour la cession d’un ensemble immobilier 3 et 5 rue de l’orme parcelle D832 D588 au prix de 353 000 € avec la société NEW BUILDING 538 avenue de l’Hautil 78955 Carrières sous Poissy
9 Autorisation donnée au maire de signer une convention de garantie d’emprunt et de réservation de 5 logements 18 bis rue de l’Orme avec l’OPAC de l’Oise pour un montant de 1 117 252€
10 Vœu relatif à la réduction des nuisances aériennes pour la protection des populations pour la commune d’Attainville
QUESTIONS DIVERSES