Prochaine réunion

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le 2 avril 2024 à 20h30, en mairie

 

ORDRE DU JOUR

1 Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 12 décembre 2023

2 Approbation du compte financier unique 2023 du budget principal                    

3 Vote des Taux 2024

4 Approbation du budget primitif 2024 du budget principal 

5 Vote de la subvention 2024 à l’Association AFA

6 Vote de la subvention 2024 à l’association Dodgeball

7 Vote de la subvention 2024 à l’Association Sportive Attainvilloise

8 Vote de la subvention 2024 à la Croix rouge

9 Vote de la subvention 2024 au Lycée Georges Sand de Domont  

10 Vote de la subvention 2024 à l’ARESMA  

11 Autorisation donnée au maire de signer la convention n°2024-03 avec le centre interdépartemental de gestion relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi.

12 Autorisation donnée au maire de signer une convention relative à la mise à disposition d’un agent du centre de gestion pour le suivi de la mise en place du règlement n°2016/679 dit règlement général sur la protection des données (RGPD) au sein de la commune d’Attainville

13 Autorisation donnée au maire de signer une convention de partenariat entre la Communauté d’Agglomération Plaine Vallée et ses communes membres relative à l’organisation du festival du cinéma

14 Désignation des jurés d’assise

15 Modification du règlement de la salle polyvalente

16 Avis sur le dossier de l’établissement PICHETA portant sur l’augmentation de la capacité annuelle de stockage de déchets de matériaux de construction contenant de l’amiante (DMCCA) sur le site qu’elle exploite sur le territoire de la Commune de SAINT MARTIN DU TERTRE Chemin rural n°2 de Saint Matin du Tertre à Paris.

17 Modification de la délibération 2023/51 du 12 décembre 2023 relative à la réparation du véhicule de Mme PAMPHILE Estelle sinistre du 13 octobre 2023

18 Déclassement de la parcelle place de l’église

QUESTIONS DIVERSES